Ingrédients / Affichage nutritionnel / Calories

On entend par « denrée alimentaire » (ou « aliment »), toute substance ou produit, transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à être ingéré ou raisonnablement susceptible d’être ingéré par l’être humain.

On entend par « allergène » toute substance qui peut déclencher ou favoriser une allergie, des intolérances ou des réactions chez certains sujets.

On entend par « ingrédient » toute substance ou tout produit, y compris les arômes, les additifs alimentaires et les enzymes alimentaires, ou tout constituant d’un ingrédient composé, utilisé dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire et encore présent dans le produit fini, éventuellement sous une forme modifiée. Les résidus ne sont pas considérés comme des ingrédients.

On entend par « nutriment » les protéines, les glucides, les lipides, les fibres alimentaires, le sodium, les vitamines et les sels minéraux, ainsi que les substances qui relèvent ou sont des composants de l’une de ces catégories.

On entend par « étiquette » toute marque, tout signe, toute image ou tout autre représentation graphique écrit, imprimé, poncé, apposé gravé ou appliqué sur l’emballage ou le récipient contenant une denrée alimentaire ou joint à celui-ci.

On entend par e-label, la compilation d’informations relatives à un produit spécifique pour un marché défini, disponible sous forme digitale dans une page web.

Les plateformes de dématérialisation comme U-Label sont des outils digitaux pour aider les entreprises de vin et spiritueux à fournir aux consommateurs européens des informations pertinentes à propos de leurs produits, avec une étiquette digitale accessible par un QR code sur la bouteille.

On entend par « champ visuel » toute surface d’emballage pouvant être lus à partir d’un unique angle de vue.

On entend par « champ visuel principal » le champ visuel d’un emballage le plus susceptible d’être vu au premier coup d’œil par les consommateurs lors de l’achat et permettant à ces derniers d’identifier immédiatement un produit en fonction de ses caractéristiques et de sa nature et, le cas échéant, de sa marque commerciale.

Si un emballage comporte plusieurs champs visuels identiques, le champ visuel principal est celui choisi par l’exploitant du secteur alimentaire .

• la catégorie de produit de la vigne (Vin De France)
• le titre alcoométrique
• le volume de la bouteille
• le numéro de lot
• la mention des allergènes
• l’identité et l’adresse de l’embouteilleur, du producteur, ou du vendeur  
• le message à caractère sanitaire (logo de prévention pour les femmes enceintes )
• l’identité de l’importateur dans le cas des vins importés
• la déclaration nutritionnelle accompagnée de la valeur énergétique (selon les règles applicables au marché européen, pour les pays tiers se référer à la législation national du pays tiers)
• la liste des ingrédients (selon les règles applicables au marché européen, pour les pays tiers se référer à la législation national du pays tiers)
• la date de durabilité minimale, pour les produits ayant subi un traitement de désalcoolisation dont le T.A.V est inférieur à 10%

Concernant l’indication de la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle, les opérateurs peuvent présenter ces informations de manière dématérialisée.

Toutefois la valeur énergétique doit obligatoirement être indiquée sur l’étiquette physique « E=…Kcal et KJ pour 100ml ».

Les lots concernés par cette nouvelle obligation sont les vins produits après le 8 décembre 2023. Pour les vins produits avant cette date, les textes fixent une clause d’écoulement des stocks. Les vins produits avant cette date ne sont pas concernés par l’obligation de mentionner la déclaration nutritionnelle et la liste des ingrédients.

Sont définis comme vins produits :

• Pour les vins tranquilles : à la fin de la fermentation alcoolique;
• Pour les vins effervescents : au moment de la prise de mousse;
• Pour les vins de liqueur : lors de l’addition de l’alcool.

Attention : Des discussions sont en cours concernant les produits élaborés postérieurement à cette date à base de vin produit avant le 8 décembre 2023. Ces discussions visent à exclure ces produits du champ d’application du texte.

La liste des ingrédients est définie comme l’ensemble des ingrédients de la denrée alimentaire classés dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur mise en œuvre dans la fabrication de la denrée.

Toute substance, y compris les additifs alimentaires, utilisée dans l’élaboration d’un vin et présente dans le produit final, même sous forme éventuellement modifiée est à indiquer. Les auxiliaires technologiques et les résidus ne sont pas considérés comme des ingrédients.

Les ingrédients doivent figurer dans la langue du pays de commercialisation.

Les composés œnologiques devant figurer dans la liste des ingrédients sont ceux énoncés comme « additifs » dans le règlement 2019/934.

Les ingrédients intervenant pour moins de 2 % dans le produit fini peuvent être listés dans un ordre différent après les autres ingrédients.

S’il n’y a pas de registre exhaustif des ingrédients pour l’étiquetage des vins produits ou élaborés avant la date d'adoption du Règlement d’application, il est recommandé de se référer à cette liste en attendant la parution du règlement d’application. Pour les ingrédients contenus en quantité négligeable la mention « peut contenir… » est en cours de négociation.

Liste des ingrédients présents dans le vin :

• Raisin 
• Moût de raisin concentré
• Saccharose
• Liqueur de tirage
• Liqueur d’expédition
• Mise en bouteille sous atmosphère protectrice

Composés œnologiques pouvant être indiqués dans la liste des ingrédients :

• Acide tartrique
• Acide lactique
• Sulfate de calcium
• Acide citrique
• Acide métatartrique
• Dioxyde de soufre
• Bisulfite de potassium
• Métabisulfique de potassium
• Sorbate de potassium
• Lysozyme
• Acide ascorbique
• Dicarbonate de diméthyle
• Résine de pin d’Alep Caramel
• Gomme arabique
• Mannoprotéines de levures
• Carboxyméthylcellulose
• Polyaspartate de potassium

La question des synonymes

L’indication de la liste des ingrédients soulève encore des interrogations, dont la question de la désignation des ingrédients qui y seront listés. Un accord est encore en attente sur ce point.

La déclaration nutritionnelle est une notion impliquant deux éléments, la valeur énergétique et la quantité de graisses, d’acides gras saturés, de glucides, de sucres, de protéines et de sel.

Outre les ingrédients, la déclaration nutritionnelle doit également être indiquée. Seule la valeur énergétique est toujours obligatoire sur l’étiquette physique par exemple :

E=… Kcal et KJ pour 100ml.

Le calcul de la valeur énergétique peut être fait via les plateformes qui permettent la génération des e-label ou e-étiquette.

On entend par « valeur énergétique », la quantité d’énergie extraite et fournie par l’aliment à l’organisme. Elle est calculée à l’aide de différents coefficients qui sont listés dans la règlementation . Elle est indiquée pour une quantité de 100 ml cette indication peut être accompagnée d’une valeur nutritionnelle par portion, l’unité de valeur doit être intelligible par le consommateur.

La présentation de ces informations au consommateur est possible sur support physique ou digital :   

• Sur support physique : sur l’emballage ou sur une étiquette jointe à celui-ci .
• Sur support digital : ajouter aux mentions obligatoires sur l’étiquette physique, un QR code qui redirige le consommateur vers une E-étiquette où sont mentionnées la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.
• Sur les documents d’accompagnement : Sont concernés les vins en vrac ainsi que les vins conditionnés ces informations sont comprises dans la description du produit et sont des informations obligatoires. Les produits importés doivent contenir ces informations dans les documents VI-1 et VI-2.

Il existe deux solutions :

• L’opérateur peut intégrer les e-étiquettes / e-label comportant les ingrédients sur son site internet obligatoirement dans une rubrique dédiée.
• L’opérateur peut faire appel à un prestataire extérieur comme la plateforme U-Label. Cet outil intègre un module de traduction des informations dans les différentes langues de l’Union européenne.

Les e-étiquettes doivent intégrer uniquement des éléments d’identification du vin, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Seul peut être mentionné comme information annexe le site internet.

Si l’opérateur exporte son produit au sein de l’UE l’ensemble de ces informations doivent être traduites dans la langue du pays de l’UE où le vin sera commercialisé ou une autre langue compréhensible par le consommateur.

La dématérialisation reste toutefois subordonnée à certaines conditions notamment :

• Les informations ne doivent pas être présentées avec d’autres éléments destinées à la vente ou à la commercialisation , qualifiées de « marketing ».
• Aucune donnée d’utilisateur ne doit être récoltée ni ne faire l’objet d’un suivi.

Les informations doivent figurer dans une langue facilement compréhensible par les consommateurs des Etats membres où la denrée est commercialisée . Elles peuvent figurer dans plusieurs langues. Les plateformes permettant de générer les E-Label ont des modules de traduction automatique.

La mention des allergènes est toujours obligatoire, que les ingrédients soient présentés via le support digital ou via le support physique sur l’étiquette.

• Si les ingrédients sont indiqués directement sur le produit il faut que les allergènes soient présentés de manière visible par rapport aux autres ingrédients  (en gras ou en italique).
• Si les ingrédients sont présentés par support dématérialisé, la mention « contient » doit être suivie du nom de l’allergène sur l’étiquette physique . La mention « contient des sulfites » reste donc obligatoire sur le produit.

• Déclaration nutritionnelle :

La déclaration nutritionnelle doit contenir la valeur énergétique du produit et la quantité de graisses, d’acides gras saturés, de glucides, de sucres, de protéines et de sel .

Est encore en discussion la question de la mention de l’indication de matières grasses ou la quantité d’acides gras saturés (voir de protéines). 

La valeur énergétique est exprimée pour 100g ou 100ml .

Si l’opérateur choisi la présentation dématérialisée de la déclaration nutritionnelle, la valeur énergétique doit obligatoirement figurer sur l’étiquetage précédée du symbole « E » signifiant « énergie ». L’expression est possible par portion ou par unité d’alcool, en plus de la quantité pour 100g ou 100ml  (elle doit être facilement reconnaissable pour le consommateur).

L’opérateur a le doit d’indiquer la valeur énergétique en Kcal et en KJ.

Concernant le calcul de la valeur énergétique du vin les prestataires externes peuvent effectuer ce calcul pour les opérateurs qui le souhaitent.

Exemple : E=82 Kcal / 343 KJ pour 100 ml.

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• Liste des ingrédients :

La liste des ingrédients doit être assortie d’un intitulé « ingrédient », ou une mention dont ce terme ferait partie (en cours de négociation). Tous les ingrédients de la denrée alimentaire doivent y figurer par ordre décroissant de leur importance lors du processus de fabrication.

Les ingrédients doivent être mentionnés par leur nom spécifique dont la liste est préalablement fixée sous les termes « composés œnologiques ».

• Présentation des informations sur support physique exclusivement :

Etiquette ou contre-étiquette avec les mentions légales

La mention des allergènes (sulfites) doit être différenciée par rapport aux autres ingrédients (en gras ou en italique).

• Présentation d’une étiquette physique avec dématérialisation des informations :

Etiquette ou contre-étiquette avec les mentions légales

Exemple d’e-étiquette / e-label contenant les mentions obligatoires dématérialisées :

Les auxiliaires technologiques ne sont pas concernés.

On entend par auxiliaire technologique, toute substance non consommée comme ingrédient alimentaire en soi, volontairement utilisée dans la transformation de matières premières, de denrées alimentaires pour répondre à un certain objectif technologique lors de l’élaboration, et pouvant avoir pour résultat la présence non intentionnelle mais techniquement inévitable de résidus de cette substance ou de ses dérivés dans le produit fini, à condition que ces résidus ne présentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini .

Exemple : Levures exogènes fermentescibles.

L’utilisation de copeaux de bois est un procédé œnologique ainsi nul besoin de le mentionner comme ingrédient.

Afin de réduire la liste des ingrédients, il est possible d’utiliser des alternatives physiques.

Alternatives physiques :

• aux régulateurs d’acidité : résines cationiques, traitements électro membranaires
• aux conservateurs et antioxydants : flash pasteurisation, microfiltration tangentielle, mise à chaud.
• aux agents stabilisateurs : électrodialyse, résines cationiques, stabilisation au froid avec ou sans bitartrate de potassium.

La liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont annexées aux documents d’accompagnement. Elle est mise à jour par tous les intermédiaires.

Le Nutri-Score est un système d’étiquetage nutritionnel créé par santé publique France à l’initiative du Ministère des Solidarités et de la Santé. Ce système se fonde sur le travail du Pr. Serge Hercberg, de l’Agence Nationale de Sécurité Alimentaire (ANSES) et du Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP). Sa première mise en place date de 2017.

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Ce système est différent de la déclaration nutritionnelle avec laquelle il ne doit pas être confondu. La déclaration nutritionnelle est obligatoire. Le Nutri-Score est facultatif, il est inscrit sur l’étiquetage dans une pure démarche volontaire afin de simplifier l’information nutritionnelle.